Les manufacturiers de véhicules côte-à-côte (VCC) proposent des modèles toujours plus puissants, mieux équipés, plus gros et plus lourds. Or, ils se butent aux limitations réglementaires au Québec que tout le monde connait : 950 kg maximum (on ne sait pas encore si c’est la masse nette à sec, humide, ou la masse totale en charge), 66 pouces de large maximum et une cylindrée moteur maximale de 1000 cm³. Ces limitations sont applicables seulement en sentier fédéré. Aucune limitation n’est imposée pour les territoires publics ou les zones d’exploitation contrôlées (ZEC), par exemple.
Les réseaux sociaux rapportent beaucoup d’opinions et de divergences des quadistes à ce sujet. Alors que les clubs veulent limiter les masses et dimensions de ces véhicules parce que les capacités du réseau peinent à suivre, des usagers dénoncent ces restrictions. En effet, beaucoup aimeraient pouvoir acquérir les grosses machines comme les Polaris Ranger 1500 HD ou un Yamaha Wolverine RMAX4 pour rouler dans les pistes fédérées, mais ils se butent sur les limites réglementaires. « Il n’y a qu’au Québec qu’on est réglementé comme ça ! » pestent-ils. Vraiment ? Seulement qu’au Québec ? En faisant un petit tour d’horizon des autres juridictions qui nous entourent, on fait quelques constatations surprenantes.
New Brunswick, Nova Scotia, Prince Edward Island
La loi n’est pas restrictive par rapport à la masse et aux dimensions directement dans le texte législatif. Mais dans les Maritimes, les clubs n’empruntent pas seulement des larges chemins forestiers, ils utilisent aussi d’anciens sentiers VTT étroits, des ponts ferroviaires et autres infrastructures qui limitent la largeur.
Seul le Nouveau-Brunswick limite la masse nette du VCC… à 1200 kg. Aucune juridiction ne limite la largeur, mais la fédération QuadNB recommande d’entretenir les sentiers pour une largeur de 68 pouces, mais dans les faits, les clubs de toutes les provinces placent souvent des blocs ou des barrières pour limiter la largeur à 66 pouces. Le 66 pouces devient ainsi la référence pratique même lorsque ce n’est pas inscrit directement dans la loi.
Ontario
En Ontario, c’est un cas plus complexe parce qu’il y a les lois provinciales et également les règlements des différentes fédérations.
Loi provinciale (routes publiques) (Highway Traffic Act – O. Reg. 316/03)
Pour circuler sur certaines routes autorisées sur lesquelles les SxS sont expressément autorisés, la largeur maximale est de 2,03 m et la masse nette maximale pour les véhicules récréatifs hors route sera de 1700 kg. La cylindrée maximale du moteur est de 1000 cm³.
Réseau OFATV (Ontario Federation of All Terrain Vehicle Clubs):
- Largeur maximale : 65 pouces pour l’ensemble de ses sentiers. De nombreux clubs locaux limitent même l’accès à 50 pouces dans certaines zones étroites.
- Poids : doit respecter les spécifications et les étiquettes de charge maximale du fabricant.
EOTA (Eastern Ontario Trails Alliance):
- Largeur et masse maximales : contrairement à l’OFATV, l’EOTA ne possède aucune restriction de taille officielle inscrite dans ses règlements pour ses sentiers principaux.
- Contrainte physique : certains ponts ou passages étroits empêchent physiquement les machines de 72 pouces, bien que la circulation y soit légale.
Sentiers KATVA (Kawartha ATV Association):
- La limite standard est généralement fixée à 64 pouces pour assurer le passage sur les infrastructures locales.
Colombie-Britannique:
En Colombie-Britannique, les restrictions de masse et de dimensions pour les VCC sont définies par l’Off-Road Vehicle Act. La loi est moins restrictive sur les dimensions globales, mais la gestion locale des sentiers impose des limites physiques plus sévères.
Loi provinciale (Off-Road Vehicle Regulation)
La réglementation définit les classes de véhicules hors route (VHR) autorisés sur les terres de la Couronne (Crown land).
- Masse brute : un VCC est classé comme un VHR tant que son poids nominal brut (PNBV/GVWR) est inférieur à 4536 kg (10 000 lbs).
- Dimensions maximales : la loi provinciale ne spécifie pas de limite de largeur unique pour l’utilisation générale hors route.
Les restrictions en gestion locale des sentiers
C’est ici que les limitations deviennent les plus strictes. De nombreux réseaux de sentiers en C.-B. sont classés par type de piste :
- Sentiers à voie unique (single track) : réservés aux motos hors route.
- Sentiers à double voie (Double track) : généralement limités à une largeur maximale de 50 pouces. Par exemple, le réseau de sentiers de Bear Creek interdit formellement les UTV dépassant 50 pouces de large sur ses sentiers balisés.
- Sentiers multi-usages : sur certains réseaux plus larges, les machines de 64 pouces sont acceptées, mais les modèles « Wide » de 72 pouces sont souvent physiquement incapables de circuler en raison de la densité de la forêt ou de ponts étroits.
États-Unis
Les réglementations des différentes zones aux États-Unis sont une mosaïque qu’il serait trop long d’énumérer en détail. Regardons celles des États limitrophes sur lesquels vous pourriez avoir l’occasion de rouler.
Maine
Au Maine, la loi définit une catégorie spécifique appelée « Oversized ATV » (VTT surdimensionné) qui limite drastiquement l’accès aux sentiers. Bien qu’il soit envisagé d’augmenter les limites de poids, les limites ci-dessous sont applicables en 2026:
- Largeur maximale : 65 pouces
- Poids maximal : 2000 lbs (907 kg).
Les véhicules qui excèdent ces limites ne peuvent pas être immatriculés au Maine et sont donc interdits sur le réseau de sentiers publics et ceux entretenus par les clubs. Il existe une clause grand-père pour les résidents du Maine qui ont un VCC immatriculé avant le 1ᵉʳ janvier 2022.
Notez qu’aucune exception n’est accordée aux non-résidents. Un touriste ne peut pas circuler avec une machine surdimensionnée sur les sentiers, même s’il possède une immatriculation valide de sa propre province ou État.
Vermont
Au Vermont, les limitations pour les côte-à-côte sont régies par les lois de l’État pour l’immatriculation et par les règles de la fédération de quad VASA (Vermont ATV Sportsman’s Association) pour l’accès aux sentiers.
Pour être classé et immatriculé comme un véhicule hors route auprès du Vermont DMV, le véhicule doit respecter les critères suivants :
- Largeur maximale : 72 pouces.
- Masse nette : moins de 2500 lbs (1134 kg)
Bien que l’État autorise l’immatriculation jusqu’à 72 pouces, la VASA, qui gère la grande majorité des sentiers sur des terres privées, impose une limite plus restrictive pour protéger l’infrastructure:
- Largeur maximale : 64 pouces
- Poids maximal : malgré la loi qui permet jusqu’à 2 500 lbs (1135 kg), certains règlements locaux de clubs ou ordonnances municipales peuvent encore se référer à d’anciennes limites de 1700 lbs (771 kg).
New Hampshire
Au New Hampshire, les limitations en masse et dimensions pour les véhicules récréatifs hors route (OHRV/UTV) se distinguent par une séparation géographique très nette entre le nord et le sud de l’État.
Limites de largeur (selon la région nord ou sud de l’État)
La réglementation du New Hampshire Fish and Game Department applique des restrictions strictes selon le comté où vous circulez.
- Sud du New Hampshire : tous les OHRV de plus de 50 pouces de large sont strictement interdits sur les sentiers appartenant à l’État. Cette zone est réservée aux VTT traditionnels et aux petits UTV.
- Nord du New Hampshire (comtés de Coos et Grafton) : les VCC d’une largeur maximale de 65 pouces sont autorisés sur les sentiers approuvés par l’État. Cela inclut les réseaux très populaires comme le parc d’État de Jericho Mountain.
Limite de masse:
le New Hampshire a récemment réformé ses lois sur les poids via le projet de loi HB 174, entré en vigueur pour moderniser les critères face aux véhicules récents de plus en plus lourds. La masse nette maximale autorisée pour qu’un véhicule soit considéré comme un VCC est désormais fixée à 1587 kg (907 kg précédement).
Sentiers restreints:
Attention, sur les sentiers limités à 50 pouces de large dans le sud de l’État, la limite de poids net reste à 454 kg.
État de New York
Dans l’État de New York, la réglementation entourant la masse nette et les dimensions des côte-à-côte est aussi visée par deux niveaux de législation : la législation étatique globale et celle locale des clubs.
1. La loi de l’État (New York Vehicle and Traffic Law)
L’État de New York applique des critères précis pour qu’un véhicule hors route puisse être légalement enregistré en tant que VTT/UTV auprès du New York DMV,
- Poids maximal (masse à vide) : 907 kg
- Largeur maximale : la limite légale maximale est fixée à 80 pouces.
2. Restrictions des clubs et réseaux de sentiers (limites physiques)
Malgré la législation de l’État, la configuration du réseau de sentiers public et privé de l’État restreint grandement les machines larges.
- La norme des clubs locaux : la grande majorité des associations (comme le Oswego Valley ATV Club) imposent une limite locale absolue de 65 pouces de large.
Ailleurs aux États-Unis
- Alaska : sur les terres d’État, l’utilisation est généralement autorisée pour les VTT/SxS avec un poids à vide de 680 kg ou moins. Certaines zones BLM restreignent à 50 pouces de large.
- Floride : limite de 55 pouces de large et 680 kg pour de nombreux sentiers.
- Utah, Arkansas (Ouachita) : des sentiers très populaires (comme Wolf Pen Gap) limitent la largeur à 64 pouces, empêchant l’accès aux machines de 72 pouces.
- Forêts Nationales (National Forests/BLM) : la norme classique pour les sentiers étroits est de 50 pouces, bien que certaines routes carrossables acceptent des véhicules plus larges.
Comparons la situation législative du Québec avec ses voisins…
Sauf exception, toutes les autorités réglementent les masses et dimensions des VCC que ce soit les provinces / États ou les exploitants de sentiers locaux. Et plusieurs sont plus drastiques qu’ici au Québec. Au Québec, les limitations ne s’appliquent qu’aux sentiers fédérés et, pour le reste du territoire, aucune limitation n’est en vigueur. Des États, comme le Maine, sont plus sévères et la réglementation s’applique partout dans l’État.
La largeur de 64 pouces semble faire consensus un peu partout, même si certains vieux réseaux de sentiers se limitent à 50 pouces ici et là. Quant à la masse maximale permise, beaucoup de territoires ont une masse nette semblable à celle permise ici (907 kg ou 2000 lb), mais on voit que plusieurs ont majoré la masse permise des VCC pour suivre le marché qui est imposé par les manufacturiers. On sait que la FQCQ a demandé au gouvernement du Québec de réévaluer ce chiffre, mais on est en attente de la réponse du ministère.
Finalement, à se comparer, on se console, car, contrairement à certaines perceptions exprimées sur les réseaux sociaux, la législation actuelle du Québec demeure relativement permissive.
